Ce fil de discussion contient 5 réponses
Message original de nougatine 00 Déjà lu 1 062 fois avant vous
Posté le: Lundi 09 Décembre 2024 à 16:36
Titre: reglementation ajout 2eme sol sur chasse !

bonjour a tous ,je souhaite installer un 2eme sol sur ma chasse !

1er le 2eme sol sera sur la meme parcelle cadastral ,a une 30ene de m du 1er 

le 1 er j ai toutes les autorisation avec visite des agent pour valider ma demande !!par contre apres avoir fait la demande a la DDT aucune demande n est necessaire par contre un courrier pour le signaler et des regle a respecter 300m2 de filet max !ok le poste declenchement moins de 30m ok la chasse devra etre a 80m du poste de commande OK 

mais les instalattions ne pourront etre en aucun cas communiquer entre elle ?? les couloir des 2 installations devront etre distinct d au moins 50m ????

je comprend pas tout Là !!des tas de chasse que j ai vister avec 2 sols ont le meme couloir principal !!

merci aux filetayre de m aider !!!!svp merci 

Réponse de roro11 00 n° 1/5
Posté le: Lundi 09 Décembre 2024 à 18:55
Titre: RE: reglementation ajout 2eme sol sur chasse !

J'ai regardé la réglementation dans le lot et Garonne, il semblerait que ce soit différent avec ce que l'on vous a dit...

vois êtes dans quel département?

Réponse de 614du47 00 n° 2/5
Posté le: Mardi 10 Décembre 2024 à 07:01
Titre: RE: reglementation ajout 2eme sol sur chasse !

 

.

.

.

Peut être la mauvaise interprétation du mot *instalation* qui vourait dire deux titulaires de droit de chasse différent se qui serait logique

.

.

.

Réponse de nougatine 00 n° 3/5
Posté le: Mardi 10 Décembre 2024 à 09:04
Titre: RE: reglementation ajout 2eme sol sur chasse !

merci les gars ,la chasse se situe dans le gers ,et les choses annoncé sont des extrait donné par al >DDT 32 ,article 2 de l arreté du 11/08/2006 .l avant dernir article est tres ambigue !!

j ai ete dans bon nombre de chasse a 2 voir 3 sol et il y a toujours un couloir central qui dessert les divers sols ??donc je comprends pas mais il est vrai que les chasse visté etait dans les landes !!

merci de vos reponses .je vais chercher encore !!y a pas le feu encore !!hahaha !!

Réponse de Pedro40 00 n° 4/5
Posté le: Mardi 10 Décembre 2024 à 19:39
Titre: RE: reglementation ajout 2eme sol sur chasse !

Non mais là tu te gourre complètement , rien a voir avec les sols . Les 50 m de couloir c est fait pour ne pas joindre deux palombieres différentes donc 2 installations . 

Réponse de nougatine 00 n° 5/5
Posté le: Mercredi 11 Décembre 2024 à 19:08
Titre: RE: reglementation ajout 2eme sol sur chasse !

bonsoir les amis ,je ne fais que transmettre les arreté transmis par la DDT 32 !!mon but etait d avoir une infos sur ces doc transmis !!moi je n ai rien inventé ni interpreté ,ja i lus les docs et j avais des interrogations sur un des 4 points !!si le 2eme sol est sur la meme parcelle aucune declaration ,mais 4 articles a respecter!!je ne sais pas inserer un doc dans la discution pour mettre le document en question !!mais j ai eu les reponses par toutes mes connaissances !!il peut bien evidament avoir un couloir central qui dessert jusqu a 3 sols !voili voila !!

cordialement 

Tous les messagesAjouter une réponse
Pour pouvoir ajouter votre réponse à ce sujet de discussion, vous devez être connecté à votre compte palombe.com.
Si vous n'avez toujours pas de compte palombe.com, merci de créer un compte, sinon, il suffit de vous identifier...