Ce fil de discussion contient 4 réponses
Message original de Fredo40120 00 Déjà lu 749 fois avant vous
Posté le: Lundi 14 Octobre 2024 à 14:02
Titre: Palombière

Bonjour à tous.jai une question voilà je voulais savoir si cela est possible de construire une petite palombière ou autre sur mon terrain qui est clôturé quel sont les conditions ?.

Merci a tous pour votre retour.
Réponse de COPI64 00 n° 1/4
Posté le: Lundi 14 Octobre 2024 à 14:42
Titre: RE: Palombière

Salut , même sur ton terrain , tu dois faire une déclaration de poste avec signature du détenteur de droit de chasse qui peut être l'acca.... De plus, il faut qu'il n'y ait pas d'autre poste a moins de 300 mètres. Appelé la fédé , ils ont des imprimés et peuvent t'expliquer. 

Réponse de hunter 00 n° 2/4
Posté le: Mardi 15 Octobre 2024 à 10:21
Titre: RE: Palombière

Salut et bien évidemment il te faut aussi le permis de chasse lol.

Même si c est chez toi il y a des règles.
Mais oui appelle la fédé il te diront ce qu il en est.
Réponse de christian40230 00 n° 3/4
Posté le: Mardi 22 Octobre 2024 à 12:58
Titre: RE: Palombière

Bonjour si ton terrain est clos tu n as plus rien à voir avec l ACCA car il est systématiquement en opposition article..... par contre tu dois respecter l arrêté préfectoral et les distances avec les postes existants le mieux c'est de ce rapprocher de la fédé 

Réponse de BTunio 00 n° 4/4
Posté le: Mercredi 23 Octobre 2024 à 09:19
Titre: RE: Palombière

C'est vrai que connaître les règlements, comme l'arrêté préfectoral et les distances à respecter, est crucial pour éviter les désagréments. J'essaie de m'assurer que tout soit en ordre, surtout avec l'ACC, qui peut parfois compliquer les choses pour ceux d'entre nous qui aiment cultiver.

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