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Je viens de lire ça, dans les petites annonces. Je le copie-colle ici, ça me semble plus à la portée de tout le monde. Je n'ai pas de réponse à lui apporter...
Amis Paloumeyres bonsoir,
Je me retrouve comfrontè à un gros prôbleme que vous seul pouvait m'aider à résoudre.
J'ai achetè un bois en gironde, en 2019, sur lequel j'ai construit une palombiere : une tour avec la cabane de chasse, une cabane au sol de 6*6 pour se restaurer, se chauffer, faire des repas entre amis ..., 1 voliére à palombes avec une cabane accolèe pour les appeaux pendant la chasse, une voliére pour les pigeons et un garage pour 3 voitures en bardage sur le toit et les 3 cotès avec un filet de commouflage pour ferme.
Tous ceci reprèsente, je pense, en gros 60 % des palombières du Sud Ouest.
Je suis instalé dans une toute petite commune ou il n'y avait pas de palombière, quand ils ont vu ça ils ont decidè de tout me faire démoter, sauf le pylone, sous prètexte que je n'avais pas de permis de construire ??????, j'ai eu beau leurs expliquer que c'etait une tradition chez nous de faire cela, en disant mème que des instalations encore plus imposantes existés dans les communes limitrof et que ça n'avait jamais posé de probleme aux Maires, on m'a répondu que eux etaient seuls à juger chez eux.
Ils ont convoquès, sur place, un mendataire de l'Urbanisne de Bordeaux, qui a conclut que c'etait une palombière comme la tradition le veut et qui n'avait pas lieu de poursuivre, ils n'ont pas laissè tombè puisque je suis convoqué devant le Tribunal Correctionel 03 juillet de cette année por les memes raisons .
Si je vous explique tout ça c'est que si le tribunal me condanne cele pourrait faire jurice prudence pour n'inporte qui d'entre vous .
En fet je cherche simplement des photos de palombières un peu similaire à la miénne, mon avocat en vourait au moins une dizaine de façon à prouver aux juges la véracité de ce que nous anonçons, bien sur aucun nom, ni commune, ni département ni figureront .
Amis chasseurs de nôtre belle bleu, ne me laissez pas tomber svp, je suis endicapé et retraité, j'ai beaucoup travaillè pour faire tout ce travail , je n'ai pas envie de tout perdre, mille merci d'avance.
j'ai WattsApp, Tel : 06 17 82 78 86.
Je pense que la loi et de 20 mètres carrés..pour terrain.non constructive...et démontable...
Après 2 messages et 2 pseudo différent...
Bonjour
Une comparution devant un tribunal correctionnel ne me semble pas adaptée à cette situation à moins que la personne ai commis un délit...
la solidarité entre chasseurs s'appelle la jalousie, fatomas à raison c'est de l"administratif
Oui ce monde est fou .
Salut, incroyable d'en arriver la...
Je pense que le problème pour l'urbanisme/commune est la certainement la cabane de 6x6 (habitable?) plus le carport (garage) et que c'est pour récupérer une taxe d'amenagement dessus.
Pitoyable, on peut plus rien faire a part payer, j'espere que la situation s'arrangera pour ce monsieur...
Que je sache on n'est pas sous une gouvernance totalitaire. Les maires ne font pas tout ce qu'ils veulent chez eux, en plus de l'approbation du conseil municipal, il y a des lois et des procédures à respecter. Alors tribunal correctionnel ??????? Ca m'étonnerait, tribunal administratif peut-être mais humm ça va prendre un certain temps. A mon avis il y a autre chose là dessous !
là dessous, c'est un "étranger" à la commune ce qui peut expliquer celà , et quelques jaloux doivent faire partis du conseil municipal, j'ai connu un peu la même chose il y a un trentaines d'années
Ce que j'ai du mal à comprendre c'est cette histoire de tribunal correctionnel, sauf erreur il ne juge que les délis et pas les différents avec une administration.
tout à fait, Calliouet, mais il parle de tribunal correctionnel , ou bien il a insulté le maire, ou il s'est trompé d'endroit, le tribunal administratif peut être dans le même bâtiment, seuls les Bordelais le savent , par contre en gironde il doit y avoir beaucoup de palombières avec tous ces bâtiments, c'est un peu" flou" et commme on dit....
Bonjour à tous,
Je suis nouveau sur le forum et je suis touché par la situation de notre ami. C'est vraiment désolant de voir à quel point les démarches administratives peuvent compliquer les choses. Fantomas a raison, un avocat spécialisé en urbanisme pourrait grandement t'aider. Ils connaissent bien les subtilités du PLU et des régulations locales.
Pour ce qui est des photos, je te conseille de regarder sur les forums de chasse, les groupes Facebook dédiés à la palombière, ou même les sites de petites annonces de chasse[url=https://ma-toile-ciree.com/categorie-produit/toile-ciree-epaisse/].[/url] Il y a souvent des photos de structures similaires qui pourraient renforcer ton dossier.
Je pense aussi que le tribunal correctionnel n'est pas le lieu approprié pour ce type de litige, sauf s'il y a eu une infraction grave. Comme certains l'ont mentionné, il s'agit probablement d'une erreur et ton cas devrait être traité par un tribunal administratif.
Enfin, il est vrai que les tensions peuvent être exacerbées par la jalousie locale, surtout si tu es nouveau dans la région. Mais reste positif et continue à chercher du soutien parmi les chasseurs et les amis de la palombière.
Bon courage et tiens-nous au courant de l'évolution de ta situation. La solidarité entre chasseurs existe et nous sommes nombreux à vouloir t'aider.
J'ai vu sur Facebook "S.O.S PALOMBIERES", Palombiere Sud-Ouest, Passion Palombe etc ...
Drôle d'affaire.
A ma connaissance, toute création d'une palombière doit faire l'objet d'une déclaration préalable,
donc, la moindre des choses aurait été , avant tout travaux, d'en parler à la FD , et surtout à la mairie en expliquant le projet .Un mandataire de l'urbanisme n'a aucun mandat concernant la qualité d'une installation de chasse.Il est possible que le soucis principal soit la création d'une cabane, si en dur de 36 M2 qui nécessite un permis de construire .
De même l'histoire du tribunal correctionnel semble bizarre ,sauf à dire que des infractions autres, aient été commises.
Après, le cas dâte de 2019 et l'intervenant demande de l'aide que maintenant ??? et n'a plus donné de nouvelles depuis son message de début Juin.
Salut à tous,
Effectivement, drôle d'affaire cette histoire. Pour toute nouvelle construction d'une cabane de chasse, comme une palombière, une déclaration préalable est indispensable. La mairie et la FD auraient dû être consultées avant d'entamer les travaux, surtout pour une structure de 36 m² qui nécessite un permis de construire.
Quant à l'histoire du tribunal correctionnel, c'est étrange à moins qu'il y ait eu d'autres infractions en jeu. Peut-être des problèmes de non-respect des règles d'urbanisme ou des questions de sécurité.
C'est aussi curieux que ce cas date de 2019 et que l'intervenant cherche de l'aide seulement maintenant, sans donner de nouvelles depuis début juin. On peut espérer qu'il trouve une solution, mais des conseils de la part d'un avocat spécialisé en urbanisme pourraient être utiles.
Bonne journée à tous et bon courage à ceux qui sont dans des situations similaires !
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